Françoise Thiebaud


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: THIEBAUD (Françoise), épouse BARBE
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lons-le-Saunier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Mars 200904/03/2009
De: Thiebaud (Françoise), épouse Barbe
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Besançon"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.